fbpx

Mentions légales

DROITS RÉSERVÉS

En vous connectant à ce site édité et mis en ligne par Info Trafic Lorraine et Frontières, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

L’éditeur n’autorise qu’un usage strictement personnel des données, informations ou contenu auquel vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier.

Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable en adressant votre demande par e-mail à contact@itlflorfron.fr

En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus.

Droits de reproduction et de diffusion réservés © Info Trafic Lorraine et Frontières.

ÉDITEUR DU SITE

Ce site est édité et géré par l’association Info Trafic Lorraine et Frontières, enregistrée au registre des associations du Tribunal d’instance de Thionville sous le numéro ……. . Le siège social est situé au 50A Rue du Moulin Saint-Pierre – 57190 Florange.

Président, Directeur de la Publication : Jérémy ROBERT

HÉBERGEMENT

Le site itlflorfron est hébergé par la société 1&1 IONOS
1&1 SARL
7, Place de la Gare
57200 SARREGUEMINES CEDEX
France
RCS Valenciennes 519 909 709

DROIT DES UTILISATEURS (RGPD)

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne pour motif légitime en écrivant à :

  • Association Info Trafic Lorraine et Frontières
  • 50A Rue du Moulin Saint-Pierre
  • 57190 Florange
  • ou en adressant sa demande par e-mail à contact@itlflorfron.fr
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)

– Les alertes sont à poster via la messagerie privée Facebook.

– Les plaques minéralogiques des véhicules sur photos sont à brouiller.(doublette).

– Nous ne publions pas les contrôles de routines, douanes, barrages, papiers, alcool, stupéfiants (jurisprudence).

– Ne pas diffuser d’images permettant d’identifier le visage des fonctionnaires des forces de l’ordre, et de toutes autres personnes (art. 9 du Code civil).

– Toutes les photos envoyées deviennent notre propriété (de ce fait, les droits sont à nous), de même que celles postées sur la page et le site itlf.fr, itlflorfron.fr, info-trafic-grand-est.fr, info-trafic-lorraine.fr, info-trafic-moselle.fr, inforoutes57.fr avec la mention « Info Trafic Lorraine et Frontières » ,  » ITLF » ou « ITLFLORFRON ».

– Vous êtes responsable de l’alerte que vous nous envoyez, ainsi que de sa véracité.

– Les propos injurieux, haineux sont interdits, et les auteurs bannis.

– Le spam est interdit et banni.

– ITLF se réserve le droit de supprimer tous commentaires sortant du domaine de cette page.

AVERTISSEMENT

Respectez en permanence toutes les lois et réglementations nationales relatives à l’utilisation des smartphones pendant la conduite d’un véhicule.
Vous reconnaissez que l’utilisation de cette page et de notre site Internet au volant risque de vous exposer (ou autrui) à des risques de blessures ou autres dommages.
ITLF ne peut être tenu responsable d’un quelconque accident, dommage, perte ou litige en cas de non-respect des lois, réglementations, ou codes de la route en vigueur.

– Nous ne pourrons pas être tenus responsables en cas d’accidents, dégradations, infractions éventuelles liés à l’utilisation d’ITLF

– L’utilisation de cette page, de l’application et de notre site Internet est interdite en conduisant, arrêtez vous ou passez votre mobile au passager si possible.

En participant à ITLF, vous acceptez ses règles et CGU, en cas de non-respect de celles-ci, vous risquez un bannissement, voir une poursuite en justice.